- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2009
|- Réf : G1632
programme de modernisation et d'extension engagé, le dispositif français de surveillance de la qualité... atmosphérique sur la santé Surveillance de la qualité de l'air : le dispositif français [1]. Depuis ces 30... le dispositif français [2] qui concerne l' évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant... de l'air : le dispositif français [3] en y ajoutant les particules fines PM 2,5 . La directive 2004/107/CE...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2007
|- Réf : TR950
dans le département de la Drôme, intervient sur le plan national français et coopère avec d’autres entités au niveau... , de création de valeur par l’innovation... et de prendre une place dans les systèmes de management... , détournement de marque et/ou de réseau,...), de création de valeur par l’innovation générale... et par l’innovation technologique en particulier (nouveaux outils marketing, nouveaux services...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 2011
|- Réf : W1710
Est abordé dans cet article le paysage institutionnel des acteurs de l'eau en France... , un historique de la politique de l'eau en France est tracé, est ensuite abordé la gestion de la ressource eau... successives en France. Pour assurer la bonne gestion de la ressource en eau, ces lois ont mis en place... . En France, l'ingénierie hydraulique a été mise au service des travaux de canalisation, de valorisation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 04 mai 2021
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- Réf : 1606
Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.
Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.
Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 05 juil. 2017
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- Réf : 1613
De nombreuses aides publiques permettent aux porteurs de projet de trouver des financements pour concrétiser leurs idées ou produits innovants.
Environ deux tiers de l’innovation sont financés grâce à l’argent public en France. Ces aides publiques sont mises en place par l’Europe, l’État, les régions, les départements et les communes ; elles peuvent prendre différentes formes afin de s’adapter au mieux aux besoins des porteurs de projets innovants.
Le site les-aides.fr du réseau des CCI donne accès à un grand nombre d’informations sur les aides publiques de soutien à l’économie.
Le site aides-entreprises.fr mis en œuvre par le Gouvernement recense également l’ensemble des aides auxquelles vous pouvez avoir accès.
Ne négligez pas non plus les concours d’innovation qui apportent souvent de la visibilité et de la légitimité à votre projet et qui peuvent être déclencheurs d’autres aides.
Cette fiche vous permettra d’optimiser vos demandes d’aides publiques.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
